Déposée le 21 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alsace Bio
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Biobernai » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alsace Bio domicilié(e) 33 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 930 463 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alsace Bio, M. MEYER Maurice domicilié(e) 33 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France.
La marque Biobernai a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281839.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alsace Bio, SARL - 33 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 438930463
Alsace Bio, M. MEYER Maurice - 33 rue du Général Gouraud - 67210 - OBERNAI - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; bières ; eaux minérales (boissons) ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Tous ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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